To access the English version of this page, please click here.
Mentions légales de l’Association Hôpital de Campagne
Statuts de l’Association
Notre Association « HÔPITAL de CAMPAGNE » est une Association à but non lucratif, déclarée par application de la Loi du 1er juillet 1901 et du Décret du 16 août 1901.
Enregistrement à la Préfecture
Notre Association Hôpital de Campagne a été déclarée à la Préfecture de Police de Paris, France, en date du 10 Janvier 2020, son numéro d’enregistrement à la Préfecture de Police de Paris France est W751255353
Publication au Journal Officiel
La Publication au Journal Officiel de notre Association Hôpital de Campagne, est parue au Journal Officiel le 18 Janvier 2020, et son annonce de parution porte le numéro : 1499
Objet de notre Association
Notre association a pour activité principale de « Construire des hôpitaux de campagne dans des zones de déserts médicaux en France et à l’international »
Subventions
Notre Association est apte à recevoir des subventions publiques et privées.
Conditions générales d’utilisation de ce site Web
Mentions légales de ce Site Web
Le Site Web https://www.hopital-de-campagne.com est édité par l’Association Hôpital de Campagne
Le Directeur de la Publication est Suzanne Frotier de La Messelière
Copyright
Ce Site Web https://www.hopital-de-campagne.com est soumis à la loi française.
Toute utilisation qui en est faite doit l’être dans des conditions la respectant et sera réputée être intervenue sur le territoire français.
L’ensemble des données, textes, sons, photos, images, figurant sur les pages de ce site est la propriété exclusive de l’Association Hôpital de Campagne, saufs fonds communs évidents ou signalés. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. Aucun élément composant le site de l’Association Hôpital de Campagne ne peut être copié, reproduit, modifié, distribué, ou publié, de quelque manière que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable du Conseil d’Administration de l’Association Hôpital de Campagne.
Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Objectifs et qualité de contenus
Ce Site Web https://www.hopital-de-campagne.com a pour objectif d’informer le grand public sur les activités de l’Association Hôpital de Campagne.
L’Association Hôpital de Campagne s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur de ce Site Web https://www.hopital-de-campagne.com
Limitations de responsabilité
L’Association Hôpital de Campagne s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site électronique. Mais les informations et données mises à disposition sur le présent Site ne sont fournies qu’à titre indicatif, sans engagement sur leur exhaustivité et leur exactitude.
Liens
L’existence d’un lien du Site https://www.hopital-de-campagne.com vers un autre Site ne constitue pas une recommandation ni une validation de ce Site ou de son contenu, ni à fortiori de l’usage qui pourrait en être fait. Informations, opinions et recommandations fournies par ces sites ne sauraient engager la responsabilité de l’Association Hôpital de Campagne.
Accès au Site
L’Association Hôpital de Campagne ne peut garantir un accès ininterrompu à ce Site, ni aux Sites dont elle fournit les liens. Elle décline toute responsabilité en cas d’impossibilité d’accès aux informations de ces Sites.
Confidentialité
Qui sommes-nous
L’adresse de notre Site Web est : https://www.hopital-de-campagne.com
Confidentialité relative aux informations privées
Elle s’applique uniquement au Site de l’Association Hôpital de Campagne : https://www.hopital-de-campagne.com
Autorisation d’accès anonyme
On peut consulter le Site https://www.hopital-de-campagne.com sans avoir à révéler son identité ou toute autre donnée personnelle.
L’Association Hôpital de Campagne, hors messages, ne collecte pas et ne traite pas de données personnelles sur les visiteurs du Site, pas plus qu’elle ne collecte d’informations les concernant provenant d’autres sources (organismes publics ou organisations privées qui traitent vos données personnelles et ont le droit de les transmettre à des tiers)
Nous collectons automatiquement certaines informations de par la technologie utilisée pour visualiser ce Site, et nous nous servons de ces informations, non nominatives, pour analyser des tendances, pour administrer ce Site Hôpital de Campagne.
Utilisation des données personnelles collectées sur ce site
Commentaires
Normalement notre site Web ne reçoit pas de commentaires.
Médias
Si vous téléversez des images sur le Site Web, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS
Formulaires de contact
Si vous déposez un message sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom et votre adresse de messagerie.
Contenu embarqué depuis d’autres Sites
Les articles de ce Site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, des images, des articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre Site.
Ces Sites Web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur le Site Web.
Statistiques et mesures d’audience
Ils sont assurés par Google Analytics.
Durées de stockage de vos données
Si vous laissez un message, le message et ses métadonnées (données personnelles indiquées) sont normalement conservés. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment. Les gestionnaires du Site peuvent aussi voir et modifier ces informations.
Les droits que vous avez sur vos données
Si vous avez laissé des messages sur le Site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales, ou pour des raisons de sécurité.
Transmission de vos données personnelles et utilisation des données personnelles collectées
Ce Site ne reçoit pas de commentaires, les messages ne sont pas transmis hors de notre milieu.
Liens
Le présent Site de l’Association Hôpital de Campagne contient des liens vers d’autres sites. Ils ne sont fournis qu’à titre de commodité. L’Association Hôpital de Campagne n’est pas responsable de leurs pratiques en matière de respect de la vie privée ou de leur contenu.
Nous contacter
Tout visiteur de ce Site Web peut, s’il le souhaite, nous contacter par l’e-mail : hopital.de.campagne@gmail.com disponible sur ce Site. Les informations fournies ne seront utilisées qu’en interne par les membres de l’Association Hôpital de Campagne avec la discrétion nécessaire.
Fichier des Membres de l’Association
CNIL
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion en tant que Membre de l’Association Hôpital de Campagne. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’Association Hôpital de Campagne. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit d’information, de modification, ou de rétractation, et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous adresser un mail à hopital.de.campagne@gmail.com
Français 
English